En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.concept-automation.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site est édité par : Concept Automation, SARL ayant pour numéro de SIRET 48792382300016 et qui est domiciliée au Z.A. du Pré de la Barre – 153 chemin Reposu – 38440 SAINT JEAN DE BOURNAY
Responsable de la publication : Concept Automation, joignable par téléphone au 0474598058 et par email commercial@concept-automation.fr
Siret 487 923 823 00016
SARL au capital de 10 000 €
Webmaster du site: graphicarole
Hébergeur du site: OVH, qui est domicilié 2 rue Kellermmann – 59100 ROUBAIX - www.ovh.fr
L’entreprise Concept Automation est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Concept Automation.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.
Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact du site www.concept-automation.fr
En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.
Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.concept-automation.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.